Délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles

Comité d'Administration du 23 ocotbre 2024 :

DEL_2024_011 : Décision Modificative

DEL_2024_012 : Subvention ANCT 

DEL_2024_013 : Convention CLAS / Convention

DEL_2024_014 : Convention d'accès à "Mon Compte partenaire" CAF / Convention / Contrat de services

DEL_2024_015 : Convention de prestation pour les clubs "Coup de Pouce LEcture et LAngage" avec l'association Coup de Pouce, et avec l'Education Nationale / Convention

Comité d'Administration du 11 juin 2024 :

DEL_2024_006 :Compte de gestion 

DEL_2024_007 : Compte Administratif / maquette / signatures

DEL_2024_008 : Affectation des résultats 

DEL_2024_009 : Budget Supplémentaire / maquette / signatures

DEL_2024_010 : Convention Coup de Pouce Vacances / convention 

Comité d'Administration du 22 mars 2024 :

DEL_2024_005 : Budget Primitif de l'exercice 2024

Comité d'Administration du 13 mars 2024 : 

DEL_2024_001 : Budget Primitif 2024 - Débat d'Orientation Budgétaire

DEL_2024_002  : Projet "Place des familles" convention multipartenariale / Convention 

DEL_2024_003 : Avenant N° 1, Modification de l'article 1 - l'article 2 et l'article 4, Convention de prestation consultation de soutien et de suivi psychologique / convention avec au Fil de l'eau / Convention 

DEL_2024_004 : Signature d'une convention pour la mise en place du programme Lire et faire Lire entre la Caisse des Ecoles de Cherbourg-en-Cotentin, la Ligue de l'enseignement de la Manche et l'Union Départementale des Assocaitions Familiales de la Manche / Convention 

Consultez ici les délibérations des conseils d'administration de la Caisse des écoles de la Ville de Cherbourg-en-Cotentin.

Pour visualiser les délibérations, cliquer sur le titre de la délibération et pour revenir sur le sommaire, cliquer sur le logo de Cherbourg-en-Cotentin

Comité d'Administration du 15 novembre 2023 :

• DEL_2023_014 :  Signature de la convention "Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité" avec la Caisse des Ecoles de Cherbourg-en-Cotention / Convention 
• DEL_2023_015 : Prestation consultation de soutien et de suivi psychologique - Convention Au fil de l'eau / Convention
• DEL_2023_016 : Convention simplifiée de formation entre Aptima et la Caisse des Ecoles de Cherbourg-en-Cotentin / Convention
• DEL_2023_017 : Convention de prestation pour les clubs " Coup de Pouce LEcture et LAngage" avec l'Association Coup de pouce, et l'Education Nationale / Convention

Comité d'administration du 12 juin :

• DEL_2023_07 : Compte de gestion 2022
• DEL_2023_08 : Compte administratif 2022
• DEL_2023_09 : Affectation des résultats 2022
• DEL_2023_10 : Vote du Budget suplémentaire 2023
• DEL_2023_11: Subvention ANCT : signature d'une convention
• DEL_2023_12: Régie d'avances "menues dépenses diverses" de la caisse des écoles de Cherbourg-en-Cotetin _ modification de l'article 3
• DEL_2023_13 : Convention de prestation : coup de pouce vacances / convention

Comité d'Administration du 14 mars :

• DEL_2023_03 : Budget Primitif de l'exercice 2023
• DEL_2023_04 : Prise en charge du personnel : Convention Ville de Cherbourg-en-Cotentin / Caisse des Ecoles de Cherbourg-en-Cotentin + Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux
• DEL_2023_05 : KOESIO  Contrat de location  Contrat de maintenance copies
• DEL_2023_06 : Véhicule de service  Contrat de location  Contrat de maintenance avec le prestataire FREE2MOVE LEASE

Comité d'Administration du 8 mars :

• DEL_2023_01 : Débat d'Orientation Budgétaire
• DEL_2023_02 : Avenant N°1 modification de l'article 11 / Convention de prestation avec l'association Coup de Pouce et l'Education Nationale.

Comité d'administration du 30 novembre :

• DEL2022_019 : réglement budgétaire et financier
• DEL2022_020 : prestation consultation de soutien et de suivi psychologique - Convention avec Au Fil de l'eau
• DEL2022_021 : signature du "Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité" avec La Caisse d'Allocation Familiale de la Manche
• DEL2022_022 : convention de partenariat entre le centre de santé Brès Croizat de Cherbourg-en-Cotentin et la caisse des écoles de Cherbourg-en-Cotenitn
• DEL2022_023 : convention simplifiée de formation entre Handicap et Emploi et la caisse des écoles de Cherbourg-en-Cotentin.

Comité d'administration du 15 décembre :

• DEL2022_024 : Politique d'amortissement des biens
• DEL2022_025 : Convention de prestation pour les clubs "coup de pouce lecture et langage" avec l'association Coup de Pouce, et avec l'Education Nationale.